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Organisateur de bal Trad, combien payez vous à la SACEM ?


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18 réponses à ce sujet

#1 + Partager Vidian

Vidian
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Posté 31 oct. 2007 - 16:28

voici un post SACEM mais côté organisateur, c'est toujours bon de partager sur la méthode de taxe de la SACEM :

voici ce que je connais pour l'avoir vécu, discuté avec la SACEM :

1) calculer les recettes de la soirée (entrées payantes) : R euros
2) calculer les dépenses de la soirée (Cachets groupes + GUSO + Sono + Comm) : D euros

3) On prend le max de R et D pour calculer la Taxe SACEM
généralement R < D donc on part sur D

4) on fait la liste des morceaux joués lors de la soirée (déposés et non déposés) = Total_Morceaux

5) on calcule le poucentage de morceaux déposés par rapport aux morceaux joués P1 = Morceaux_Déposés / Total_Morceaux * 100

6) on applique un coefficient supplémentaire de 11% (je ne sais pas pourquoi...) ils doivent se dire qu'on ne déclare pas tous les morceaux déposés. donc P2 = 1.11 x P1

7) on applique le tableau de correspondance de la SACEM :

P2--------------------T
>80%----------------8.8%
>60 et <=70%------7.7%
>50 et <=60%------6.6%
>40 et <=50%------5.5%
>30 et <=40%------4.4%
>20 et <=30%------3.3%
>10 et <=20%------2.2%
<10%----------------1.1%

8) Résultat Taxe_Sacem = T x Max(R,D)

ce que j'aimerais savoir c'est si d'autres personnes se sont posées la même question de savoir comment la SACEM fait son calcul et si cela correspond à ce que je viens de noter.
et pour les autres, est ce que vous retrouvez vos petits dans le calcul ci-dessus.

Vous remarquerez également que d'après ce calcul, on devrait toujours payer 1.1 Max(R,D) même s'il n'y a pas de morceau déposé

#2 + Partager Sorcier

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Posté 31 oct. 2007 - 16:32

c'est quoi X et Y ?

#3 + Partager Vidian

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Posté 31 oct. 2007 - 16:36

voilà, c'est changé :) ça va mieux ;D :puppyeyes:

#4 + Partager Sorcier

Sorcier
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Posté 31 oct. 2007 - 16:52

:P

#5 + Partager Vidian

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Posté 31 oct. 2007 - 16:54

je ne sais pas si ça permet de mieux se repérer...

#6 + Partager Tirno

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Posté 31 oct. 2007 - 17:09

Tiens... ca correspond *pas du tout* à ce qui est indiqué sur le site de la SACEM. (enfin... moi j'ai pas regardé les concerts, ni les trucs dans une grande salle...)

Sur le site de la SACEM, pour un bal dont la rémunération principale ne vient pas de la restauration, on distingue les salles de moins de 300 m² et les salles plus grandes.

Pour les petites salles, le montant a payer est un forfait en fonction du cout d'entrée.

Pour les grandes salles, le montant à payer = recettes d'entrée + 1/2 recettes des boissons * 8.8% (en très très résumé)


Il faut encore ajouter 6.5% pour les charges sociales.

Les contrats établis à l'avance bénéficient d'une réduction de 20%. (cette réduction est en général déjà incluse dans les informations sur le site de la SACEM)

Ca c'est les informations que j'ai trouvées hier. Aujourd'hui, je re-regarde un peu et je trouve d'autres infos pour les grandes salles. Voyez par vous meme. (Je dis pas que ca change du jour au lendemain, mais je trouve qu'il faut fouiller un peu :/)

bal<300m²
bal>300m²
en plein air
repas dansant/spectace (s'applique lorsque la restauration est la source principale de revenu)
concert<300m²
concert >300m²

hmmm... un concert couterait moins cher qu'un bal?

#7 + Partager Vidian

Vidian
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Posté 01 nov. 2007 - 01:12

exact, je presice que c'est pour les bal dont la surface est >300m2
et c'est vrai que je n'ai pas parlé des 22% de plus à payer si on ne déclare pas le bal avant la soirée

Message ajouté après : 8 heures:

oui mais savais-tu que le taux de 8.8% était variable suivant les morceaux joués et déposés ?

#8 + Partager herve

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Posté 06 nov. 2007 - 20:48

Ce que j'avais compris en creusant un peu le sujet sur le site, c'est que les règles que vous évoquez concernent le "forfait" proposé aux structures. C'est une méthode qui simplifie les démarches et le calcul. Le mode forfait est en plus mis en avant avec la réduction de 20% si elle est faite avant la manifestation.

Par contre, si on décide de ne pas rentrer dans ce mode, et que le bal est 100% trad, on ne paye .. rien ! (C'est ce qu'on fait pour les bals du Bec à Sons à Couzon).

A part ca, je me demande parfois si toutes les antennes locales Sacem appliquent les mêmes règles, parce que quand on écoute les uns et les autres ..

#9 + Partager Serge

Serge
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Posté 06 nov. 2007 - 20:53

Moi, je dirais que c'est en fonction des coins et à la tête du client...

#10 + Partager Rodrigue

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Posté 10 nov. 2007 - 16:52

Je pense comme toi, Serge. Pour preuve une anecdote personnelle (c'est long).

Je n'ai déclaré qu'une fois (la première) lorsque j'étais organisateur. Je m'étais même fait à l'idée qu'il était normal de prélever sur tout mouvement financier induit par l'utilisation du nom d'un artiste. C'est à dire que même lorsque l'organisation est déficitaire, ses créanciers gagnent tout de même de l'argent sur le dos des artistes, d'où le prélèvement sur toutes les dépenses qui permettent de présenter le spectacle. Adhérent à la belle idée du mutualisme, j'avais donc réservé un poste budgétaire pour cette société de défense d'intérêts bien compris.

Mais j'ai déchanté lorsque j'ai reçu la facture: 1er groupe inscrit: 70% des oeuvres sont déposées (je pensais 100%: heureuse surprise !); 2ème groupe: 0% des oeuvres déposées (là, je tablais bien sur 0%...que des oeuvres composées par le groupe ou traditionnelles). Résultat: prélèvement à 70%...??!! J'ai contesté, puisque le deuxième groupe m'avais certifié, au moment de compléter la liste, qu'aucun de leurs morceaux n'était protégé. J'ai sans doute mal compris, entre protégé, déposé, arrangé, ..., mais devenu suspicieux, j'ai demandé, avant de payer, à connaître en détail le mode de calcul du prélèvement, et notamment comment la différence entre composition et arrangement était prise en compte. Pas de réponse autre que des mises en demeure (du genre intimidation vers la fin). Un coup de fil à M. Vrod, suite à un article dans TradMag m'a aidé à oublier ces lettres et à laisser filer.

Un an plus tard, j'ai reçu la visite du conseiller local, bonhomme et très courtois, mais qui est entré en matière de façon déplacée (ou décalée) en prononçant une fois le mot "avocat" et auquel j'ai reformulé ma demande écrite. Ce qui m'a été répondu revient en gros à:

- on ne peut pas préciser le mode de calcul, seul l'ordinateur de Paris le connait; (Je n'ai pas eu la chance de Vidian)

- les groupes n'interprétant que de la musique dite traditionnelle ne sont pas pris en compte, et il faut que je m'en estime heureux, parce que parmi les morceaux déclarés traditionnels, il se pourrait bien qu'on en trouve dont les auteurs sont en fait décédés depuis moins de 70 ans ("Est-ce que vous savez, Monsieur, que les musiques traditionnelles ont bon dos, parce que la musique a toujours un auteur ?");

- il n'est pas possible de calculer le prélèvement en faisant le ratio des oeuvres protégées sur le total des oeuvres interprétées (ce qui revient à considérer que le deuxième groupe n'a pas joué la moitié du bal!). Dans cette logique, le groupe du coin, non sociétaire, qui interpréte un répertoire à 50% traditionnel entrainerait un prélèvement à 100% des 8,8% des dépenses. Et il y a mieux: un groupe sociétaire qui ne jouerait qu'un seul morceau déposé, puis laisserait la place à des groupes jouant du traditionnel, entrainerait là aussi un prélèvement de 8,8% des dépenses ! J'ai alors poussé ce raisonnement jusqu'à l'absurde et s'en est suivi un dialogue surréaliste:
Q:"Et que se passe t-il, si dans un concert de musique classique, 1 oeuvre est contemporaine et déposée, et les 19 autres sont du domaine publique ?"
R:"Mais c'est précisément différent ! Il s'agit d'un concert, et vous avez déclaré un bal !"
Q:"Un bal sur musique vivante, avec des frais de salle et de sonorisation pour avoir de bonnes conditions d'écoute, c'est plus proche d'un concert que d'une simple discomobile de fête foraine, non ?"
R:"Vous m'auriez contacté personnellement avant votre bal, je vous aurais filé le truc: il faut déclarer "concert-bal", et dans ce cas, Paris calcule le prélèvement en proratisant..." (je ne sais vraiment pas qui j'ai pu contacter à l'antenne locale, la secrétaire sans doute ?..)

Je suis sorti de cette entrevue un peu écoeuré devant tant d'opacité, mais je n'ai plus reçu de nouvelles depuis (quoi ? Ils sont sur le forum ?). Je regrette sincèrement pour le manque à gagner du premier groupe.

Je ne vois plus maintenant la Société que comme une pompe à ...fric (le genre de pompe à manipuler avec des gants). Car cet incident anecdotique a suscité des interrogations restées sans réponses.

Il est écoeurant de constater que, si l'on déclare un bal, le taux de prélèvement n'est calculé que sur la prestation des groupes sociétaires, un bon moyen de s'assurer un 8,8% systématique puisque souvent, ces sociétaires déposent leurs arrangements d'airs trads, en plus de leurs compos (dans un souci bien légitime de protection).
Est-ce bien normal, quand on y repense une fois échaudé, de compter tous les frais (la comm est censée censée augmenter le nombre des entrées: on prélève sur le beurre et sur le lait qui sert à le fabriquer: la double peine !)? D'autant que toutes les aides en nature et en service des collectivités territoriales (reprographie, ...) ne sont pas prises en compte car fournies à titre gracieux ou facturées à l'année ! C'est aller chercher le fric là où il est le plus facile à trouver, finis les beaux sentiments de justice et de mutualisme. C'est un peu comme prôner la cynégétique et finir dans une chasse au lâcher en Sologne.

Et braqué pour braqué, pourquoi ne pas s'esclaffer grassement devant ceci ?:
Une clause interdit au sociétaire d'autoriser ponctuellement une interprétation gratis de ses oeuvres déposées, ou à venir, ou de se faire rémunérer directement ses droits par l'organisateur de spectacle.
Vrai ? Faux ?
En quoi cette libéralité nuirait-elle à la protection des intérêts dudit auteur ? Les sociétaires ne sont pas les salariés d'une entreprise qui doit se prémunir face à la concurrence.
[edit]Mais il est vrai que la Société peut renoncer à la redevance, exceptionnellement, à l'occasion d'une manifestation charitative.


Moralité de l'histoire: La Société disjoncte complètement lorsqu'il s'agit de bal folk, qu'elle assimile au pire à de la sonorisation d'ambiance pour rifles (lotos pour les ex-Centrés), au mieux à une boum (et qui dit gravure de disque ...dit logo SACEM).
Ne déclarez que des concerts ou des concerts-bals.
Aucun intérêt si vous n'invitez que DJAL, bien entendu (ce n'est pas qu'ils ne peuvent pas assurer 4 heures, c'est que les auteurs sont tous sociétaires (?)).

#11 + Partager Tirno

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Posté 11 nov. 2007 - 10:22

Je crois que la SACEM y va énormément au bluff et que, dans un système aussi compliqué, non seulement les organisations ont de la peine à savoir leurs droits, mais les représentants de la SACEM ne sont pas au clair sur leurs propres règles. Faut pas oublier que pour les compositeurs qui ont choisi de déposer leurs morceaux, la SACEM est néanmoins un système qui fonctionne.

Ca me parait d'ailleurs super-peu probable ton histoire (enfin... pas la véracité hein, mais que tu te sois fait avoir pareillement - enfin meme pas ca - il me semble juste que les groupes qui jouent 100% trad *sont* pris en compte dans le calcul du prorata, à condition de bien remplir la feuille SACEM).

Je ne suis pas sûr de comprendre ta conclusion: proposes-tu de ne pas déclarer les bals qui ne sont pas concerts? Ou de les déposer en tant que concert-bal/concert? Attention, en fonction de la taille de la salle, tu auras avantage à déposer des bals, il me semble - c'est encore plus compliqué qu'il parait.

#12 + Partager C3c1L

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Posté 12 nov. 2007 - 22:53

Moi j'ai toujours envoyé ma déclaration après l'événement en notant en gros dans le tableau des titres/auteurs/arrangeurs : "mélodies traditionnelles - domaine public".
Rien à payer.

#13 + Partager Rodrigue

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Posté 13 nov. 2007 - 22:07

D'après mon interlocuteur de l'époque, le prorata n'est calculé que s'il s'agit d'un concert. La Société fait apparemment la différence entre la musique-art et la musique-support de vente. S'il s'agit d'un bal (musette, folk, ...) ou autre occasion de "consommer" sur fond sonore (dîner-spectacle, rifles, kermesse, repas d'entreprise...), la redevance est intégralement réclamée: soit, en gros, le maximum de ces trois valeurs: 8,8% des recettes; 8,8% des dépenses; redevance forfaitaire.

La liste des oeuvres programmées que l'organisateur renvoie sert:
1°) à vérifier que de la musique protégée a bien été utilisée pour faire venir le public,
2°) et surtout à redistribuer ensuite la redevance en fonction des auteurs/arrangeurs déclarés.

Lu sur le site officiel:

Le mode de calcul est indépendant de l'origine, du genre des oeuvres, de leur nombre ou de leur durée.


Pour les manifestations suivantes (c'est fini maintenant), comme j'étais en différend avec eux, je n'a rien renvoyé du tout. Avec l'accord tacite des quelques auteurs-interprètes qui sont venus jouer.

Ceci dit, c'est vrai qu'elle n'est pas claire mon histoire, parce que j'aurais du être redevable de 100% x 8,8 % et je crois me rappeler qu'il ne me réclamait que 70% ..? Si je retombe sur le papier, je préciserai.

#14 + Partager Vidian

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Posté 15 nov. 2007 - 16:11

ce que je peux dire pour notre histoire, c'est qu'ils font le prorata des oeuvres que si tu donnes toutes les oeuvres diffusées lors de la soirée, même celle dîte du domaine public.

#15 + Partager Ar C'hazh

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Posté 16 nov. 2007 - 17:29

Ne jamais déclarer une manifestation dans laquelle il n'y a pas de groupe ayant déposé ses oeuvres.

Même là, on a vu des "artistes" déposer une gavotte !!!!! :O

Et puis quoi encore. Moi je vais déposer Rock, Valse, Tango et vous allez voir le blé que je vais me faire.
Allez regarder les oeuvres déposées sur le site, vous serez surpris par la débilité de ce que la SACEM accépte. C'est du vol littéral.

#16 + Partager Rodrigue

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Posté 17 nov. 2007 - 11:08

Veux-tu vraiment dire cela:

Ne jamais déclarer une manifestation dans laquelle il n'y a pas de groupe ayant déposé ses oeuvres.

ou plutôt ceci: "Ne jamais déclarer une manifestation dans laquelle il n'y a pas de groupe interprétant des oeuvres déposées" ?

Sinon, oui, au-delà du dépôt d'airs trads, le choix même du titre des oeuvres n'est pas anodin, parce qu'ils n'ont évidemment pas les moyens d'enregistrer et d'identifier toutes les oeuvres interprétées à l'occasion d'une manifestation déclarée. Il leur faudrait des correspondants partout!

Donc, ceux qui ont "déposé" des titres de compos ou d'arrangement à un mot du style "valse", "scottisch" ou "gavotte" doivent profiter du système lorsque l'ordinateur ou l'opérateur qui analyse les feuilles de programmation rencontre une faute d'orthographe ou une ommission. Ce serait intéressant de connaître le protocole d'attribution des oeuvres: recherche sur le nom de l'auteur et/ou sur le titre de l'oeuvre, recherche par caractères ou par mots clefs, etc.

#17 + Partager Vidian

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Posté 18 nov. 2007 - 20:19

Ne jamais déclarer une manifestation dans laquelle il n'y a pas de groupe ayant déposé ses oeuvres.

Même là, on a vu des "artistes" déposer une gavotte !!!!! :O

Et puis quoi encore. Moi je vais déposer Rock, Valse, Tango et vous allez voir le blé que je vais me faire.
Allez regarder les oeuvres déposées sur le site, vous serez surpris par la débilité de ce que la SACEM accépte. C'est du vol littéral.


as-tu l'adresse exacte où l'on peut voir l'ensemble des oeuvres, je l'ai déjà cherché mais pas trouvé :O

#18 + Partager Tirno

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Posté 18 nov. 2007 - 20:39

D'après ce qu'on m'a dit, ils regarderaient d'abord le nom du compositeur, puis regardent si le compositeur à un morceau de ce nom là. Sinon, c'est pas de bol, pas payé.

Message ajouté après : 2 minutes:

Donc déposer un morceau qui s'appelle "scottish", ou "ai vist lo loup" ca fait une belle jambe a celui qui l'a déposé: il est pas près de toucher beaucoup de ronds vu que y'a que lui qui va mettre son nom de compositeur sur les feuilles SACEM

#19 + Partager Rodrigue

Rodrigue
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Posté 20 nov. 2007 - 12:31

As-tu l'adresse exacte où l'on peut voir l'ensemble des oeuvres, je l'ai déjà cherché mais pas trouvé :O


Portail SACEM > Créateurs > Chercher une oeuvre

La recherche n'est pas très pratique, mais édifiante. Cette démarche est peut-être plus facile si tu as un compte sociétaire.


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