En cherchant si les morceaux que joue notre groupe étaient du domaine public, je me suis demandé ce qu'était le code ISWC (International Standard Musical Work Code, ou Code international normalisé pour les œuvres musicales)
Je suis tombé (merci Framabee) sur http://www.iswc.org/fr/iswc.html
Et notamment cet extrait que je copie éhontément :
L'œuvre doit-elle être protégée par le droit d'auteur pour recevoir un ISWC ?
Non. Les numéros ISWC sont attribués indépendamment du caractère protégé ou non de l'œuvre. Les agences peuvent, en fonction de la législation locale, " adopter " des auteurs dont les œuvres appartiennent au " domaine public " et attribuer à leurs œuvres des numéros ISWC. Cela se fait généralement pour des raisons d'intérêt national. Par exemple, le répertoire folklorique traditionnel, qui contient des œuvres du domaine public dont les auteurs sont inconnus, peut être numéroté par une agence nationale accréditée.
Vous connaissez des personnes qui auraient pratiqué ?
Pour du domaine public ?
Pour du creative commons ?
