Non, tu peux utiliser les morcaux comme tu veux, sauf dans le cas du droit mécanique (c'est à dire la SDRM, pour les enregsitrements) là il faut demander l'autorisation (terme "rigolo") qui veut dire en réalité, paye la redevance car de toute maniere la SDRM ne t'interdira pas de jouer le morceau sur ton disque à partir du moment où tu payes la redevance, pour ceux qui veulent l'estimer c'est 8% du prix en gros HT par disque,et par dessus tu mets la TVA à 5.5 %
Bon le cas de la partition est tout à fait autre chose, en effet quand tu achetes un disque dans le commerce, tu achetes en réalité du plastique et un droit de d'écouter la musique chez toi, c'est pour tout le monde, l'application du petit texte de loi ecrit sur la rondelle elle meme. La partition est dans le meme mode d'utilisation, quand tu payes une partition, en aucun cas la SACEM n'a à intervenir car dans le cas présent tu fais du papier. D'habitude c'est l'éditeur qui est chargé de faire le dit papier et diffuser l'oeuvre sous forme écrite, en retir donc le fait que l'oeuvre sera joué et donc fera du droit à la SACEM, et aussi comme la partitione st vendu il y a une part qui est reversé au compositeur.
voilà j'espere que je n'ai pas été trop rébarbatif et surtout assez clair, si ce n'est pas le cas, n'hésitez pas à ma le dire
Message ajouté après : 8 minutes: Ah et j'oubliais 2 points
1- bonne musique et jouez en partageant
2- pour en finir avec ce point, il faudrait ouvrir un post, là dessus je crois, et aprés des que j'ai la partition (pour avoir la bonne mélodie) de la SANSONNETTE elle sera en ligne. Je vais répondre pour le probleme de la SACEM de LANOST.
Ma réponse va etre bizarre , mais il n'y a pas de souci à payer des droits sur des morceaux du domaine public, en effet, rien ne vous empeche de déposer à la SACEM un morceau du domaine public (cas le SOYOTTE) à partir du moment où vous en faites un arrangement valable et assez créatif (out la tierce parallele), tu peux le déposer autant de fois que tu veux à partir du moment où tu fais à chaque fois un nouvel arrangement. Par contre quelqu'un d'autres joue ce meme morceau sans arrangement, alors là en AUCUN CAS la SACEM peux vous demander des droits !!!! car c'est un morceu sans arrangement déposé que vous jouez donc libre
voilà j'espere que j'ai été assez clair
la bise